Les avis sur des modifications de la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

Objet de la demande d’avis Date de l'avis
Avis relative à une proposition de modification de la liste des actes et prestations remboursés par l'assurance maladie relative à la neuroradiologie interventionnelle 11/05/2017
Avis relatif à une proposition de modifications de la nomenclature des actes de biologie médicale 14/03/2017
Avis relatif à une proposition de modifications de la nomenclature des actes de biologie médicale 06/03/2017
Avis relatif à une proposition de modifications de la liste des actes et prestations remboursés par l'assurance maladie relatives aux médecins libéraux 06/03/2017
Avis relatif à une proposition de modifications de la liste des actes et prestations remboursés par l'assurance maladie relatives aux médecins libéraux 20/02/2017
Avis relatif à une proposition de modifications de la liste des actes et prestations remboursés par l'assurance maladie relatives à la radiographie 20/02/2017
Avis relatif à une proposition de modifications de la liste des actes et prestations remboursés par l'assurance maladie relatives aux médecins libéraux 16/01/2017
Avis relatif à une proposition de modifications de la liste des actes et prestations remboursés par l'assurance maladie 12/12/2016
Avis relatif à une proposition de modification de la liste des actes et prestations remboursés par l'assurance maladie, portant sur les actes infirmiers 14/11/2016
Avis relatif à une proposition de modification de la liste des actes et prestations remboursés par l’assurance maladie, portant sur un acte de cardiologie interventionnelle 19/07/2016
Avis relatif à une proposition de modifications de la liste des actes et prestations remboursés par l’assurance maladie, portant sur les soins bucco-dentaires 08/07/2016
Avis relatif à une proposition de modifications de la liste des actes et prestations remboursés par l’assurance maladie, portant sur la classification des appareils d'imagerie par résonnance magnétique spécialisés en ostéo-articulaire 19/04/2016
Avis relatif à une proposition de modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, portant sur l'ophtalmologie 05/02/2016
Avis relatif à des propositions de modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale 14/12/2015
Avis relatif à une proposition de modification de l'article 13 de la nomenclature générale des actes professionnels 07/09/2015
Avis relatif à une proposition de modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, portant sur l'angiographie coronaire 30/07/2015
Avis relatif à une proposition de modifications de la nomenclature des sages-femmes 17/06/2015
Avis relatif à une proposition de modifications de la nomenclature dentaire 15/06/2015
Avis relatif à une proposition de modifications de la nomenclature des sages-femmes libérales 15/06/2015
Avis relatif à une proposition de modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, portant sur la scanographie 30/03/2015
Avis relatif à une proposition de modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale 30/03/2015
Avis relatif à une proposition de modifications de la nomenclature des actes de biologie médicale 20/02/2015
Avis relatif à une proposition de modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale 08/09/2014
Avis relatif à une proposition de modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, portant sur les soins infirmiers 11/07/2014
Avis relatif à une proposition de modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, portant sur l'orthophonie 11/07/2014
Avis relatif à une proposition de modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, portant sur la radiologie 23/06/2014
Avis relatif à une proposition de modifications de la nomenclature des actes de biologie médicale 26/05/2014
Avis relatif à une proposition de modifications de la nomenclature des sages-femmes 07/04/2014
Avis relatif à une proposition de modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale 24/02/2014
Avis relatif à une proposition de modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, portant sur les actes d'anatomie et cytologie pathologiques 16/12/2013
Avis relatif à une proposition de modification de la liste des actes et prestations remboursés par l'assurance maladie, portant sur la rétinographie 16/12/2013
Avis relatif à plusieurs propositions de modification de la liste des actes et prestations remboursés par l'assurance maladie 25/11/2013
Avis relatif à une proposition de modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, visant à compléter la liste des rééducations de masso-kinésithérapie soumises à référentiel 25/11/2013
Avis relatif à la mise en œuvre de la classification commune des actes médicaux pour les chirurgiens-dentistes et à l’amélioration de la prise en charge de certains soins dentaires 01/10/2013
Avis relatif à une proposition de modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, afférente au forfait de surveillance thermal 09/09/2013
Avis relatif à diverses propositions de modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale 09/09/2013
Proposition de modification de la liste des actes et prestations, visant à compléter la liste des rééducations de masso-kinésithérapie soumises à référentiel 29/05/2013
Propositions de modifications de la nomenclature prises d’une part en application de l’avenant n° 8 à la convention nationale des médecins libéraux et afférentes d’autre part à l’imagerie médicale 05/04/2013
Propositions de modifications de la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l’assurance maladie, relatives à l’acte d’acupuncture et à l’acte de procréation médicalement assistée 05/04/2013
Propositions de modifications de la liste des actes et prestations 18/03/2013
Propositions de modifications de la nomenclature des actes de biologie médicale 13/02/2013
Propositions de modifications de la nomenclature des actes de biologie médicale 28/01/2013
Proposition de modification de la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie, afférente aux sages-femmes 28/01/2013
Propositions de modifications de la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie, relatives aux sages-femmes 21/12/2012
Ouverture, par dérogation, du bénéfice de majorations de la nomenclature à certains médecins de secteur 2, en application de l'avenant n° 8  à la convention nationale des médecins libéraux signée le 25 octobre 2012 21/12/2012
Proposition de modification de la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie, relative à la scanographie 19/11/2012
Extension de la prise en charge du dispositif médical ESSURE par l'assurance maladie 25/09/2012
Modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, portant sur des actes de rééducation orthophonique 12/09/2012
Modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, portant sur l'appareil génital féminin 12/09/2012
Modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, relative aux actes de radiodiagnostic 12/09/2012
Modifications diverses de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale 16/07/2012
Modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, concernant les appareils d'imagerie par résonnance magnétique spécialisés en ostéo-articulaire 16/07/2012
Modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, relatives aux actes de bilans et de rééducation d'orthoptie 16/07/2012
Modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, visant à remplacer les termes "entente préalable" par les termes "accord préalable" 16/07/2012
Modification de la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie, relative à la prise en charge kinésithérapique du patient atteint de mucoviscidose 21/05/2012
Revalorisation du tarif des trois consultations obligatoires de l'enfant, effectuées par le médecin généraliste 12/03/2012
Modification de la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie, relative à la tomographie de l'oeil par scanographie à cohérence optique 12/03/2012
Modifications de la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie, relatives à la pose d'une bioprothèse de la valve aortique 12/03/2012
Modifications de la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie, relatives à la scanographie 12/03/2012
Modification de la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie, relative aux frais de déplacement des professionnels de santé 12/03/2012
Modifications de la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie, relatives à la pédicurie-podologie 12/03/2012
Modification de la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie, relative à l'anesthésie de la cataracte 12/03/2012
Modification de la nomenclature générale des actes professionnels concernant les masseurs-kinésithérapeutes 08/02/2012
Modifications de la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie, relatives à la radiographie 08/02/2012
Création d'un forfait hebdomadaire de prise en charge du patient en insuffisance rénale terminale, traité par dialyse péritonéale 08/02/2012
Inscription d'actes de pose de dispositifs médicaux implantables, d'actes de chirurgie vasculaire et de notes de facturation pour les radiographies dentaires 13/01/2012
Mesures d'économies sur la biologie médicale proposées par l'UNCAM 12/12/2011
Modification de la liste des actes et prestations portant sur la réalisation de la radiographie volumique par faisceau conique de la face 07/12/2011
Inscription de deux majorations pour la réalisation de certains actes par les infirmiers dans la nomenclature générale des actes professionnels 07/12/2011
Modification de la liste des actes et prestations pour la rééducation périnéale par les sages-femmes 07/12/2011
Modifications de la liste des actes et prestations prévues par la convention nationale des médecins libéraux signée le 26 juillet 2011 07/12/2011
Modification de la liste des actes et prestations, relative à des traitements de masso-kinésithérapie - modification 19/10/2011
Modification de la liste des actes et prestations, portant d'une part sur l'archivage numérique des examens de remnologie et de scanographie et d'autre part sur la prise en charge des agénésies dentaires de l'adulte 28/09/2011
Modification de la liste des actes et prestations, relative à des traitements de masso-kinésithérapie 28/09/2011
Diverses modifications de la nomenclature portant sur les soins dentaires 29/06/2011
Inscription à la nomenclature d'un supplément pour archivage numérique des examens de scanoghraphie et de remnographie 29/06/2011
Diverses modifications de la nomenclature 29/06/2011
Modification des notes de facturation pour la radiographie du thorax et de l'abdomen sans préparation 04/05/2011
Inscription à la nomenclature de quatre actes de chirurgie gynecologique 04/05/2011
Inscription à la nomenclature de la mesure de l'élasticité du foie par élastographie impulsionnelle ultrasonore (CCAM) et des scores biologiques de mesure de la fibrose hépatique (NABM) 02/02/2011
Inscription à la nomenclature de neuf actes d'urologie 02/02/2011
Modification de la nomenclature des cotations CS et C2 08/12/2010
Inscription à la nomenclature de Fibroscan 08/12/2010
Mesures de maîtrise des dépenses de biologie médicale pour 2011 08/12/2010
Trois modifications de la CCAM relatives à des actes de radiologie 19/11/2010
Diverses modifications de la nomenclature des actes de biologie médicale 06/10/2010
Complément à l'art. 7 de la NABM pour le remboursement des prélèvements artériels et médullaires effectés par les pharmaciens biologistes 23/06/2010
Introduction dans la CCAM de la radiologie du crâne et/ou massif facial suite à la parution d'un rapport de la HAS 14/04/2010
Précision sur les modalités de décompte des forfaits techniques, annexe 3, Livre III de la liste des actes et des prestations 14/04/2010
Révision globale des actes de radiothérapie inscrits à la CCAM 03/02/2010
Inscription de quatre actes pour la chirurgie de l'obésité morbide 03/02/2010
Maîtrise des dépenses de biologie en 2010 02/12/2009
Inscription à la NGAP suite aux avis de la Haute Autorité de Santé sur les référentiels de masso-kinésithérapie 03/02/2010
Inscription à la CCAM des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques qui figurent toujours à la NGAP 02/12/2009
Modification sur la liste des actes d'oxygénothérapie hyperbare suite aux avis rendus par la HAS 07/10/2009
Dérogation à la nouvelle règle d'association relative aux actes de radiologie pour permettre la cotation à 100 % des associations mammographie/échographie 24/06/2009
Suppressions d'actes et extensions d'indications pour certains actes faisant suite à des avis de la HAS 24/06/2009
Modifications du dépistage prénatal de la trisomie 21 et des indications des dosages des apolipoprotéines A1 et B 29/04/2009
Inscription à la NGAP de la couronne dentaire à infrastructure céramique 24/06/2009
Inscription à la CCAM de 7 nouveaux actes : endocrinologie-nutritien, radiologie, orthopédie traumatologie, cardiologie interventionnelle 24/06/2009
Modifications sur deux actes d'anatomo-cyto-pathologie 29/04/2009
Convergence de la règle d'association des actes de radiologie vers la règle générale en appliquant un taux d'abattement de 50% au tarif du deuxième acte et suivants 04/03/2009
Création d'un contrat-type d'amélioration des pratiques à destination des médecins libéraux conventionnés (CAPI) 24/02/2009
Inscription au remboursement d'actes de traitement de surdité (implants chochléaires et implants du tronc cérébral) 03/02/2009
Modifications du classement de certains actes dans le cadre de la maintenance de la CCAM pour les actes d'ophtalmologie 03/02/2009
Précision du périmètre de prise en charge des actes d'extraction du cristallin 03/02/2009
Diminutions de cotations d'actes de biologie 04/12/2008
Participation d'un deuxième chirurgien au cours d'un acte de chirurgie cardiaque 03/02/2009
Création de la lettre-clé KMB 25/06/2008
Modifications de la liste des actes et prestations résultant de l'avenant n° 7 à la convention des orthoptistes 25/06/2008
Modifications de la Nomenclature des Actes de Biologie Médicale (NABM) 25/06/2008
Création de l'acte d'exploration de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée 17/04/2008
Création du forfait de sécurité dermatologie 17/04/2008
Mesures de nomenclature résultant de la convention nationale des pédicures-podologues du 18 décembre 2007 31/01/2008
Création d'un supplément pour analgésie postopératoire 31/01/2008
Modification de l'acte de consultant C2 17/04/2008
Modification de la procédure d'envoi de la fiche synthétique du bilan diagnostic kinésithérapique 31/01/2008
Modification de la procédure de l'entente préalable pour les actes de rééducation et de réadaptation fonctionnelle 12/12/2007
Modifications des conditions d'inscription à la liste des actes et prestations remboursables d'actes de sages-femmes 12/12/2007
Modification de cotation de l'acte de curetage périapical pratiqué par un chirurgien dentiste 12/12/2007
Modifications des conditions d'inscription à la liste des actes et prestations remboursables d'actes d'orthophonie 12/12/2007
Modifications des conditions d'inscription à la liste des actes et prestations remboursables des articles 9 et 10 de la nomenclature des actes de biologie médicale 03/10/2007
Modifications des conditions d'inscription à la liste des actes et prestations remboursables d'actes médicaux dits de "phoniatrie" 03/10/2007
Modifications des conditions d'inscription à la liste des actes et prestations remboursables d'actes d'anatomie et cytologie pathologiques 03/10/2007
Création d'une majoration pour la vaccination anti-grippale par les infirmiers 07/09/2007
Diminutions de cotations d'actes de biologie 07/09/2007
Modifications des conditions d'inscription à la liste des actes et des prestations remboursables d'actes pratiqués en médecine de montagne 22/08/2007
Diverses modifications des conditions d'inscription à la liste des actes et des prestations remboursables (nomenclature des actes de radiologie, mesure de redressement 2007) 22/08/2007
Modification de la liste des actes et prestations remboursables résultant de l'avenant n° 23 à la convention médicale du 12 janvier 2005 27/06/2007
Modification des conditions d'inscription visant à apporter des corrections formelles à la CCAM et sur l'actualisation de la classification des appareils de scanner 27/06/2007
Modification des conditions d'inscription à la liste des actes et prestations remboursables d'actes de dermatologie 27/06/2007
Modification des conditions d'inscription à la liste des actes et prestations remboursables des actes de rééducation et de réadaptation fonctionnelles réalisé par les masseurs kinési-thérapeutes 28/03/2007
Inscription à la liste des actes et prestations remboursables d'actes de chirurgie effectués par les chirurgiens-dentistes 28/03/2007
Modifications de la liste des actes et prestations remboursables suite à l'avenant n° 19 à la convention médicale du 12 janvier 2005 17/01/2007
Modifications de la liste des actes et prestations remboursables pour la nomenclature des actes de biologie médicale (NABM) 22/11/2006
Modifications de la liste des actes et prestations remboursables suite à l'avenant n° 15 à la convention médicale du 12 janvier 2005 22/11/2006
Modifications de la liste des actes et prestations remboursables suite à l'avenant n° 14 à la convention médicale du 12 janvier 2005 22/11/2006
Modifications de conditions d'inscription à la NGAP de divers actes de rééducation orthophonique 04/10/2006
Inscriptions et suppressions de divers actes concernant le livre II de la CCAM 04/10/2006
Diverses modifications de cotation d'actes médicaux de rééducation et de réadaptation fonctionnelle 28/06/2006
Diverses modifications de conditions d'inscription à la liste des actes et prestations remboursables 28/06/2006
Inscription à la liste des actes et prestations remboursables de 2 actes d'ostéodensitométrie 28/06/2006
Inscription à la liste des actes et prestations remboursables de 17 actes dentaires intervenant dans le traitement des enfants présentant des agénésies dentaires multiples liés aux dysplasies ectodermiques 28/06/2006
Projet de décision de l'UNCAM revalorisant des actes de kinésithérapie 26/04/2006
Projet de décision de l'UNCAM revalorisant des actes dentaires 26/04/2006