• Adhérent / Assuré

    Dans le cadre d’un contrat individuel, la personne physique qui a adhéré ou souscrit  un contrat de complémentaire santé est désignée soit par le terme d’adhérent soit par celui d’assuré  selon que ledit contrat relève d’une mutuelle, d’une institution de prévoyance ou d’une société d’assurance et selon la nature du contrat.

    Dans le cadre d’un contrat collectif, l’adhérent est l’entreprise qui a adhéré au règlement de l’organisme complémentaire ou souscrit un contrat collectif auprès de lui et les assurés sont les salariés et anciens salariés. Ces derniers sont les bénéficiaires des garanties. Les assurés sont donc les personnes auxquelles s’appliquent les garanties du contrat, sans qu’elles en soient nécessairement les souscripteurs.

     Leurs ayants-droit peuvent également bénéficier de ces mêmes garanties dans les conditions définies au contrat.

    Synonyme : souscripteur